Ministère de
l'Économie, de l'Industrie
et de l'Emploi
Rapport d'activité 2008 - Un an d'action des directions et services du Ministère
Recherche et enseignement supérieur
Recherche Industrielle
Acteurs du programme
DGE - Direction générale des entreprises (aujourd'hui DGCIS),
Écoles et leur service de tutelle (aujourd'hui CGIET)
Le nouveau crédit impôt recherche
Mesure fiscale refondée en 2008, le crédit impôt recherche (CIR) vise à réduire le coût des opérations de recherche et développement pour les...
En savoir plus entreprises. Depuis janvier 2008, le CIR consiste en un crédit d'impôt équivalent à 30 % des dépenses de R & D jusqu'à 100 millions d'euros
(et 5 % au-delà de ce montant). Pour les entreprises entrant pour la première fois dans le dispositif, le taux monte à 50 % la première année, puis à 40 % la deuxième. Au total, cet allégement fiscal favorable à l'innovation représente un effort estimé à 3,9 milliards d'euros pour 2008, ce qui en fait l'un des systèmes les plus incitatifs en Europe.
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Pôles de compétitivité, pour la compétitivité de l'économie
La politique des pôles de compétitivité mobilise en réseau les acteurs économiques et académiques de territoires donnés...
En savoir plus autour de stratégies de développement et de projets innovants. Entre 2005 et 2008, 1,5 milliard d'euros lui a été consacré, au bénéfice de 554 projets. En 2008, la Direction générale des entreprises (DGE) a prolongé son soutien aux PME des pôles en le faisant porter à la fois sur la R & D, sur le fonctionnement des pôles et leur animation, notamment via une journée "Capital Pôles" qui a rassemblé plus de 600 participants le 18 avril à Bercy.
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2009-2011 : feu vert aux "Pôles 2.0"
L'audit de la politique des pôles de compétitivité a confirmé son succès : 58 pôles ont vu leur label prolongé pour 3 ans, les...
En savoir plus 13 autres nécessitent une reconfiguration en profondeur et feront l'objet d'une nouvelle évaluation fin 2009.
Devant ce résultat, le Président de la République a décidé la poursuite de cette action, qui recevra un nouveau soutien financier de l'État de 1,5 milliard d'euros sur 2009-2011. Cette nouvelle phase, appelée "Pôles 2.0", mettra l'accent sur la création de contrats de performance (conclus entre les pôles, l'État et les collectivités territoriales) et le recours plus important aux financements privés. Une circulaire a été envoyée aux Préfets de région afin de préciser les modalités de mise en oeuvre de cette nouvelle phase "Pôles 2.0", et notamment la nécessité de voir les pôles se doter d'une stratégie à 3 ou 5 ans.
Le 1er octobre a été lancé un premier appel à projets doté de 35 millions d'euros pour soutenir la mise en place de plates-formes d'innovation portées par des pôles. Sur 86 candidatures, 35 feront l'objet d'une étude d'ingénierie destinée à analyser la faisabilité du projet en vue de son soutien par l'État.
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Les écoles des Mines, au coeur des pôles de compétitivité
Les écoles des Mines de Paris, Saint-Étienne, Albi-Carmaux, Alès, Douai et Nantes ont formé 4 059 élèves ingénieurs et 1 011 élèves...
En savoir plus chercheurs. 1 212 d'entre eux ont reçu le diplôme d'ingénieur et le grade de master. Enfin, 98 diplômes nationaux de masters, 201 mastères spécialisés et 126 doctorats ont aussi été décernés.
De par la qualité de leur recherche et du réseau de leurs partenaires industriels, les écoles des Mines - fédérées dans le cadre du Groupe des écoles des Mines (GEM) - ont participé aux projets de R & D labellisés par 14 pôles de compétitivité. La mise en place de nouvelles orientations stratégiques pour les écoles des Mines a été poursuivie. De nouvelles formations par apprentissage ont été créées à Albi-Carmaux et à Alès.
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Institut Télécom : une nouvelle "marque" de grandes écoles
Contribuer à l'amélioration des performances des entreprises passe aussi par la formation d'ingénieurs, de managers et de docteurs dans les domaines scientifiques et technologiques. C'est l'une des missions de l'Institut Télécom qui s'est engagé dans une ambitieuse stratégie 2008-2012 pour obtenir la reconnaissance au niveau international de l'excellence de ses formations de niveau master et doctorat. Mesure emblématique, l'harmonisation des noms des établissements, qui déclinent tous le radical Télécom. L'Institut Télécom a aussi signé deux conventions d'école associée, l'une avec l'ISTASE (devenue Télécom Saint-Étienne), l'autre avec l'ENSPS Strasbourg, a développé sa recherche sur les réseaux, les contenus et les usages numériques, et a lancé la Fondation Télécom.
Ça s'est passé en 2008...
- Premières journées du Centre Georges-Charpak
- Zoom sur l'Institut Télécom en 2008
- Premier exercice pour l'Institut Carnot M.I.N.E.S.
Premières journées du Centre Georges-Charpak
La première tranche du Centre microélectronique de Provence a été inaugurée en janvier à Gardanne. Des académiciens et pas moins de 6 prix Nobel de physique s'étaient déplacés pour les journées scientifiques organisées par ce centre de formation et de recherche de l'école des Mines de Saint-Étienne : Georges Charpak, Claude Cohen-Tannoudji, Albert Fert, Leon Lederman, Carlo Rubia et Horst Störmer.
Zoom sur l'Institut Télécom en 2008
3 écoles d'ingénieurs (Télécom ParisTech, Télécom Bretagne, Télécom SudParis).
1 école de management (Télécom École de Management).
2 écoles en partenariat, l'une avec l'Université de Lille 1 (Télécom Lille), l'autre avec des grandes entreprises et des universités étrangères (Eurecom à Sophia Antipolis).
5 400 étudiants, dont 800 doctorants et 1 500 diplômés par an.
550 enseignants-chercheurs et 170 ingénieurs de recherche sous contrat.
Près de 50 nouvelles entreprises créées dans ses sites d'incubation / plus de 50 nouveaux brevets déposés.
Premier exercice pour l'Institut Carnot M.I.N.E.S.
L'Institut Carnot M.I.N.E.S (Méthodes innovantes pour l'entreprise et la société), qui réunit l'association Armines et les écoles des Mines, représente 33 laboratoires, 500 enseignants-chercheurs, 800 doctorants et une centaine de jeunes scientifiques (post-doc). Il a mis en évidence l'intérêt d'un travail de recherche transversal et collectif, mené depuis deux ans. Ce groupe débouche aujourd'hui sur un nouveau domaine : les nanocomposites.