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Fascicule 23 du Cahier des Clauses techniques Générales
des marchés publics de travaux
Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées
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Le sommaire ci-dessous permet d'accéder directement à chacune des grandes subdivisions du fascicule 23. Dans certaines de ces subdivisions, un sommaire interactif permet d'accéder directement au texte de la partie correspondante.
Sommaire
Page 1 - Fascicule n° 23 proprement dit
Page 21 - Annexe A contractuelle : terminologie
Page 31 - Annexe B contractuelle : cadre type de la démarche qualité
Page 55 - Annexe 2 non contractuelle : compléments au règlement de consultation type (RC type)
Page 83 - Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP type)
Page 103 - Annexe 5 non contractuelle : bordereau des prix unitaires type (BPU type)
Page 111 - Annexe 6 non contractuelle : liste des sigles et symboles utilisés
Page 115 - Rapport de présentation
Page 119 - Composition du groupe de travail chargé de la révision du fascicule 23 du CCTG
© Ministère de l'Économie,
des Finances et de l'Emploi
7 mars 2007