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Ascenseurs et escaliers mécaniques
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L'évolution des normes de sécurité relatives aux installations d'ascenseurs dans les établissements recevant du public, ainsi qu'aux établissements relevant du code du travail et aux bâtiments d'habitation, a rendu nécessaire l'élaboration du présent guide.
Ce document dématérialisé a pour but de venir en aide à la personne publique, dans l'acte d'achat.
Il ne doit, en aucune manière, être considéré comme un document réglementaire et contractuel ayant valeur de référentiel.
Ce guide ne prétend pas répondre à toutes les questions mais il apporte des éléments de réponse sur les aspects essentiels.
Sommaire
Page II - PRÉFACE
Page 1 - 1. L'EXPRESSION DES BESOINS ET CONTRAINTES
Page 6 - 1.1. Les normes relatives à la sécurité incendie
Page 17 - 1.2. Les normes relatives à l'accessibilité des personnes handicapée
Page 22 - 2. LES ACTEURS ET LES INTERVENANTS
Page 26 - 3. LE PRODUIT
Page 27 - 3.1. Les ascenseurs
Page 37 - 3.2. Les plates-formes élévatrices - Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite (EPMR)
Page 43 - 3.3. Les escaliers mécaniques - Trottoirs roulants
Page 61 - 3.4. Les monte-charge
Page 65 - 3.5. La protection contre le vandalisme
Page 67 - 4. L'ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES
Page 67 - 4.1. Réglementation
Page 75 - 4.2. Les documents contractuels
Page 75 - 4.3. Allotissement du marché
Page 75 - 4.4. Sous-traitance
Page 75 - 4.5. Formation du personnel
Page 77 - 4.7. Prestations connexes
Page 78 - 4.8. Disponibilité et fourniture des pièces de rechange
Page 78 - 4.9. Le contrat étendu
Page 78 - 4.10. Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite / Plate-forme élévatrices
Page 79 - 5. LES CONTRÔLES
Page 79 - 5.1. L'activité du contrôle technique
Page 80 - 5.2. Les catégories autorisées de contrôleurs techniques
Page 84 - 5.3. Les contrôles à effectuer
Page 93 - 6. LA MODERNISATION ET LA TRANSFORMATION DES ASCENSEURS EXISTANTS
ANNEXES
Page 95 - 1. GLOSSAIRE ET TERMES TECHNIQUES APPLICABLES AUX ASCENSEURS ET AUX MONTE-CHARGES
Page 102 - 2. PRINCIPAUX TEXTES DE RÉFÉRENCE
Page 104 - 3. ADRESSES UTILES
Page 105 - 4. GROUPE D'ÉTUDE DES MARCHÉS ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES
© Ministère de l'Économie,
des Finances et de l'Emploi
20 mai 2008