Le Cedef

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Amélioration de la relation numérique à l'usager : rapport issu des travaux du groupe "Experts Numériques"
Franck Riester, 12 février 2010.
Conclusions du groupe de travail réunissant 8 experts chargés d'analyser la situation de l'administration et de proposer une stratégie de développement de la relation numérique à l'usager en identifiant des propositions d'actions à court, moyen et long terme.
Source : La Documentation française

Baromètre sur le financement et l'accès au crédit des PME
KPMG-CGPME, janvier 2010.
Source : Confédération générale des petites et moyennes entreprises

Bilan des engagements de crédit 2009 des banques
Christine Lagarde, dossier de presse, février 2009.
Source : economie.gouv

Les chiffres clés de l'artisanat
Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services
Source : pme.gouv

Chiffres clés : vente à distance, e-commerce
Fevad, édition 2009.
Dresse un bilan sur la vente à distance et le e-commerce en 2008-2009. Présente l'essentiel des données pour comprendre ce marché, ses évolutions et ses principaux acteurs.
Source : Fédération des entreprises de vente à distance

Construire un projet d'innovation
Aditec Pas-de-Calais - CEEI, 2009.
Ce guide a pour objectif de fournir une approche méthodologique à tout entrepreneur souhaitant innover en maîtrisant les risques de son projet.
Source : Aditech Pas-de-Calais - CEEI

Cour des Comptes : rapport public annuel 2010
Cour des Comptes, février 2010.
Le point sur la situation des finances publiques, exposé des observations des juridictions financières classées par thèmes, présentation des suites données à des observations relatives à la gestion de certains organismes ou à des politiques publiques, puis rapports d'activités des juridictions financières et de la Cour de discipline budgétaire.
Source : Cour des comptes

La création d'entreprises artisanales
Agence pour la création d'entreprise, février 2010.
Ce document propose une description des entreprises artisanales au démarrage de l’activité, de leur dirigeant, et du montage de leur projet. Il présente également les spécificités de ces entreprises et de leurs dirigeants.
Source : Agence pour la création d'entreprises

La croissance verte : quels impacts sur l’emploi et les métiers ?
Cécile Jolly, Tristan Klein, Maxime Liégey, Céline Mareuge, Olivier Passet, février 2010.
Ce rapport définit la croissance verte comme processus de transformation de l'économie. Il traite des conditions d'une création nette d'emplois, de la transformation des métiers et des besoins en formation.
Source : Centre d'analyse stratégique

Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national : technologies et coûts de déploiement, mécanismes de soutien possibles
Cabinets Tactis, Seban & associés, janvier 2010.
Ce rapport d'étude vise à éclairer les décisions qui pourraient être prises pour favoriser le déploiement des réseaux très haut débit. Il identifie les technologies pertinentes, leurs coûts de déploiement respectifs, ainsi que le besoin de financement public.
Source : Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires

Développer l'alternance dans le secteur de la restauration : pour une stratégie nationale
Régis Marcon, Sébastien Ditleblanc, direction générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services, février 2010.
Source : La Documentation française

L'éco-innovation : tendances et enjeux économiques
Institut national de la propriété industrielle, février 2010.
Cette étude vise à décrypter les tendances de l'innovation permettant de répondre aux nouvelles donnes dans le cadre de la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement. Elle a été réalisée en partenariat avec l'Ademe à partir de l'analyse de 2.000 dépôts de brevets spécifiquement "verts", c'est-à-dire ceux dont l'objet porte directement sur les éco-innovations dans l'énergie, les transports, le bâtiment et la dépollution.
Source : Institut national de la propriété industrielle

Les entreprises de taille intermédiaire au coeur d'une nouvelle dynamique de croissance
Bruno Retailleau, Alain-Roland Kirsch, Marianne Faucheux, Yves Magne, ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, février 2010.
Propose une réflexion sur les réponses à apporter aux problématiques que rencontrent tant les PME dans leur croissance que les ETI dans leur développement.
Source : La Documentation française

L'état de l'industrie : rapport 2009 de la CPCI
Commission permanente de concertation pour l'industrie, février 2010.
Cet ouvrage présente un panorama de l'industrie en 2008 et au premier semestre 2009. Il analyse les conséquences de la crise pour l'industrie. Enfin, il propose des fiches présentant les principaux indicateurs économiques et leur évolution en période de crise : emploi, productivité, échanges extérieurs, financement, investissement, recherche et développement, innovation, énergie et développement durable.
Source : industrie.gouv

États généraux de l'industrie : bilan de la concertation, rapport final
Jean François Dehecq, février 2010.
Ce document propose une synthèse des travaux conduits au cours des États généraux de l’industrie depuis leur lancement le 2 novembre dernier par le ministre chargé de l’industrie. Il dresse un diagnostic de l'industrie française, présente les enjeux et propose une synthèse des propositions des acteurs.
Source : La Documentation française

Être auto-entrepreneur dans le secteur des services à la personne, c’est facile
Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, Agence des services à la personne, 2009.
Dépliant d'informations pratiques.
Source : pme.gouv

EU Bookshop
Fonds documentaire des institutions européennes. Il rassemble toutes les productions des institutions, des agences et autres organismes communautaires depuis 1952.
Source : bookshop.europa.eu

La formation professionnelle des demandeurs d'emploi
Jean-Marie Marx, Bertrand Deumie, Sylvie Vidal, février 2010.
Ce rapport vise à identifier les enjeux et les freins au développement de la formation professionnelle des demandeurs d’emploi, à faire des préconisations pour optimiser le recours à la formation et faciliter la mise en oeuvre des parcours de formation pour les bénéficiaires. Il présente des recommandations opérationnelles pour améliorer le fonctionnement général du système. Il formule des propositions opérationnelles qui permettront de mieux utiliser les dispositifs existants pour atteindre l'objectif fixé dans l'accord national interprofessionnel (ANI) du 7 janvier 2009.
Source : La Documentation française

Les frais prélevés sur les produits financiers bénéficiant d'un avantage fiscal pour favoriser l'investissement dans les PME
Bruno Durieux, Thomas Cazenave, Mickaël Ohier, Alexandre Sine, Pierre-Emmanuel Thiard, Inspection générale des finances, octobre 2009.
Ce rapport vise à étudier les frais et commissions prélevés sur les produits d'investissement dans les petites et moyennes entreprises ouvrant droit à un avantage fiscal au titre de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt de solidarité sur la fortune. Il propose des pistes pour mieux les réguler, présente les principaux constats relevés et émet des propositions.
Source : La Documentation française

Le guide de l'auto-entrepreneur
Janvier 2010
Ce guide présente les caractéristiques du statut de l'auto-entrepreneur, les aspects fiscaux et sociaux de ce nouveau régime. Il propose également des fiches thématiques sur l'auto-entrepreneur associé notamment au dispositif Accre, au RSA, au cumul d'activités et au cumul emploi retraite.
Source : pme.gouv

Le guide pratique de la LOLF
Édition actualisée, février 2010.
Source : performance-publique.gouv

Haut fonctionnaire de défense et de sécurité : sécurité - Fiches pratiques
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité, décembre 2009.
Recueil de fiches qui vise à réunir dans des documents rédigés en termes précis et concrets le détail des meilleures pratiques de sécurité qui font, au sein des grandes entreprises, l’objet de protocoles documentés et audités. Les sujets abordés portent sur l’élicitation, l’entrée en relation d’affaires avec un nouveau partenaire, ainsi que les aspects liés aux déplacements professionnels.
Source : economie.gouv

Lettre d'information de Tracfin
Lettre trimestrielle qui présente le calendrier des rencontres avec les professionnels, fait le point sur l’actualité législative, institutionnelle et internationale de la lutte antiblanchiment et présente les typologies et tendances repérées dans le travail quotidien des agents de Tracfin.
Source : tracfin.bercy.gouv

Médiateur de la République : rapport annuel 2009
Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, février 2010.
Source : Le Médiateur de la République

Observatoire de l'emploi scientifique : l'état des lieux de l'emploi scientifique en France - Rapport 2009
Observatoire de l'emploi scientifique, janvier 2010.
Source : La Documentation française

Les perspectives de recrutement en 2010 par type de collectivités
Février 2010
Mesure les grandes tendances de l'emploi en termes de perspectives et de difficultés de recrutement.
Source : Centre national de la fonction publique territoriale

Pour un Eurobond : une stratégie coordonnée pour sortir de la crise
Frédéric Bonnevay, février 2010.
Cette étude traite du fonctionnement de la zone euro et en souligne les blocages. Elle analyse les réactions de Berlin et de Paris au choc de 2008 et en tire des enseignements. Elle propose une refonte des mécanismes de convergence budgétaire en s'appuyant sur le tandem franco-allemand pour créer un instrument d'endettement européen qui serait l'Eurobond. Ce dernier permettrait d’assurer la coordination des politiques budgétaires et redonnerait sa crédibilité, et son efficacité, à la politique monétaire commune.
Source : Institut Montaigne

Programme de stabilité de la France 2010-2013
Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, janvier 2010.
Le programme de stabilité présenté par la France pour 2010-2013 fournit un cadre pluriannuel pour la politique budgétaire. Il fait le point sur la situation macroéconomique à court et moyen terme, les objectifs de finances publiques et la stratégie d’ensemble, l'évolution des dépenses et recettes publiques, et les réformes structurelles.
Source : economie.gouv

Rapport du groupe de travail sur la volatilité des prix du pétrole
Jean-Marie Chevalier, février 2010.
Ce rapport fait le point sur les interactions entre la volatilité des prix du pétrole et les stratégies des acteurs financiers. Il présente les réflexions et actions en cours au niveau international pour améliorer le fonctionnement des marchés pétroliers. Il formule une vingtaine de propositions opérationnelles.
Source : economie.gouv

Rapports d'évaluation des activités de développement
Direction générale du Trésor et de la Politique économique.
Les évaluations des activités d’aide au développement produites par le ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ont pour objectif de concourir à l’amélioration de l’efficacité de ses activités et d’en rendre compte avec impartialité. Un bilan des actions de coopération est présenté et des recommandations sont formulées.
Source : Direction générale du Trésor et de la Politique économique

Recherche et développement, innovation et partenariats 2008
Direction générale pour la Recherche et l’Innovation, décembre 2009.
Ce document présente les mesures mises en place par le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et par d’autres acteurs publics pour développer les activités de recherche et d’innovation dans les entreprises, pour soutenir les créateurs d’entreprises innovantes et pour favoriser l’échange des connaissances entre les entreprises et les organismes et établissements de recherche.
Source : La Documentation française

Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques : septième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Conseil d’orientation des retraites, janvier 2010.
Ce rapport rappelle les principales caractéristiques du système de retraite actuel et présente des données sur le niveau des retraites, la situation financière des régimes et l’emploi des seniors. Il décrit le pilotage actuel du système de retraite sur le plan institutionnel, avec les principes posés par la réforme de 2003, et sur le plan financier. Il analyse les grandes options relatives à un nouveau système de retraite, dans l’hypothèse d’un passage éventuel à un système en points ou en comptes notionnels et en examine les modalités techniques.
Source : La Documentation française

Révision de la directive européenne Marchés d’Instruments Financiers (MIF)
Pierre Fleuriot, février 2010.
Le rapport fait le bilan des deux ans d'application de la directive MIF visant à créer un grand marché financier européen intégré, puis formule des propositions pour la révision de la directive, notamment vers plus de transparence, une harmonisation des conditions de concurrence, et l’affirmation du rôle du régulateur européen.
Source : economie.gouv

RGPP : 3ème rapport d’étape au Président de la République
Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, 16 février 2010.
Ce rapport rend compte, pour chaque ministère et pour chaque mesure, de l’état d’avancement de la réforme et des premiers résultats concrets obtenus, conformément au dispositif de suivi en vigueur depuis un an et demi.
Source : Révision générale des politiques publiques

Les salaires en France
Insee références, édition 2010.
Présente les principales évolutions des salaires sur la période 2002-2007, ainsi que des fiches thématiques.
Source : Insee

La structuration de la politique de contrôle et d'audits internes de l'État
Henri Guillaume, Nicolas Colin, Stephan Roudil, Emmanuel Skoulios, Pierre Gaudin, Hervé Brabant, Inspection générale des finances, octobre 2009.
Ce rapport recense un certain nombre de dispositifs d'audit présentant un intérêt, analyse ces dispositifs et propose un cadre pour que le contrôle et l’audit internes puissent se développer au sein de l’administration de l’Etat dans l’intérêt des organisations qui la composent. Il formule des recommandations, compatibles avec les contraintes de l’action publique, pour amplifier le développement du contrôle et de l’audit internes. Il propose un cadre général d’organisation pour structurer et généraliser ce processus à l’initiative des ministères.
Source : La Documentation française

Transformation des modes de vie, des comportements et de la consommation
Pierre Saglio, Alain Chosson, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, février 2010.
Cette étude énonce les principes généraux d'un développement durable "pour construire un pacte de la solidarité et de l’écologie" et formule des propositions sur les thèmes suivants : la transformation des modes de vie, des comportements et de la consommation.
Source : La Documentation française

La vente à distance dans la nouvelle révolution commerciale
Philippe Moati, Cahier de recherche n° 261, décembre 2009.
Ce document vise à préciser le contenu de la nouvelle révolution commerciale et aborde notamment l’étude des mutations sociétales conduisant au constat du dépassement de la modernité au coeur de l’organisation sociale des Trente Glorieuses. Il analyse des modèles économiques dans le commerce ainsi que la révolution commerciale en marche.
Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie