Tourisme - 23 juin 2011
Le Prix du Livre du Tourisme
Le prix du Livre du Tourisme a été remis par Frédéric LEFEBVRE le 22 juin 2011 à Robert BÉTEILLE et Annabelle CHABERT pour « Balcons du Sud : Causses, Cévennes, Margeride » lors d'une céremonie qui s'est tenue au Centre d'accueil de la presse étrangère (CAPE).
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Énergie - 23 juin 2011
La France remet une partie de ses stocks excédentaires de pétrole sur le marché pour contribuer à réduire la hausse des cours
La France a décidé de participer à une action collective des pays membres de l’Agence Internationale de l’Énergie (AIE) visant à remettre sur le marché 60 millions de barils de pétrole et de produits pétroliers. La France va contribuer au prorata de sa consommation, soit 3,2 millions de barils, ce qui correspond à environ 2 % des stocks stratégiques français.
Le communiqué
Consommation - 22 juin 2011
Ouverture des soldes d’été
Frédéric LEFEBVRE a donné le 22 juin 2011 à 8h00 le coup d'envoi des soldes d’été 2011.
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Publications - 21 juin 2011
L'APIE, laboratoire de la modernisation de l'État
L’Agence du patrimoine immatériel de l’État (APIE) est un service à compétence nationale,
L’Agence du patrimoine immatériel de l’État (APIE) est un service à compétence nationale, créé en 2007 au sein des ministères financiers. La gestion du patrimoine immatériel est l’un des axes de la politique de modernisation de l’État. Favoriser l’ouverture des lieux publics aux tournages en est un exemple. L’APIE élabore ainsi des conditions cohérentes d’accueil au sein des administrations pour répondre aux attentes des professionnels dans le respect des contraintes liées au service public.
Le dossier de presse
Le rapport 2010
Consommation - 21 juin 2011
Mes vacances 2011
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie son guide des vacances 2011. Ce guide est destiné à alerter les vacanciers sur les pièges à éviter pour passer de bonnes vacances en évitant pièges et arnaques. Il contient des conseils pratiques pour les voyages organisés, les déplacements, la santé, les loisirs, les achats, la restauration et l'hébergement.
Le guide des vacances 2011
Chiffres - 17 juin 2011
Indice des prix à la consommation
L'avis mensuel de l'indice des prix à la consommation a été publié au Journal officiel de la République française.
L’indice mensuel
Colloques & Salons - 17 juin 2011
Les Entretiens du Trésor : repenser le système monétaire international
Le second rendez-vous annuel de la direction générale du Trésor (DG Trésor) s'est déroulé le 16 juin à Bercy. Ces entretiens ont été articulés autour de deux tables rondes. La première a abordé de manière prospective les formes que pourraient prendre le système monétaire international dans un monde multipolaire et la seconde les stratégies adoptées par les entreprises en matière de change. Des représentants des grands acteurs concernés confrontés quotidiennement à la volatilité des changes étaient présents : banquiers, dirigeants d’entreprises et institutionnels. Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la présidence française du G20, qui a pour objectif de faire avancer la réflexion sur le fonctionnement du système monétaire international.
L'intégralité du colloque en vidéo
Chiffres - 16 juin 2011
Dernière publication de l’INSEE
L'INSEE (acronym Institut national de la statistique et des études économiques) présente chaque année une synthèse des mouvements des économies française et mondiale. Appuyé sur les comptes de la Nation, cet ouvrage analyse les principaux évènements intervenus en 2010. Cette édition comprend également trois dossiers : le premier présente un état des inégalités entre générations depuis le baby-boom, le deuxième analyse les mutations structurelles de l'économie française et le ralentissement de la productivité entre 1978 et 2008, le troisième expose les principaux changements intervenus dans la nouvelle base 2005 des comptes nationaux. Des fiches thématiques résument enfin sous divers angles l'essentiel des comptes des ménages, des entreprises ou des administrations.
L'économie française - Insee Références - Édition 2011
Statistiques - 16 juin 2011
Hausse du nombre de créations d’entreprises en mai 2011
D'après une étude de l'Insee, le nombre de créations d'entreprises est en hausse (+29 %) par rapport au mois d’avril hors auto-entrepreneurs. En les intégrant, la hausse est de 15 %. Rapporté aux 12 derniers mois, le nombre de créations est en baisse (-8,2 %). Depuis le début de l'année, l’auto-entreprise représente la moitié des créations d’entreprises.
Etude de l'Insee
Commerce extérieur - 15 juin 2011
Premier bilan et perspectives du plan d’actions pour l’export
Pierre LELLOUCHE a fait en Conseil des ministres un premier bilan du plan d’actions pour l’export lancé le 10 février 2011 et a présenté ses perspectives.
La communication
Commerce extérieur - 14 juin 2011
La mise en place du point de contact export en région se poursuit
Après l’Auvergne début avril, Pierre LELLOUCHE a signé en Rhône-Alpes la charte de partenariat pour l’accompagnement à l’export des entreprises. Celle-ci vise à clarifier les rôles de chaque acteur, à mettre à la disposition de chaque entreprise de la région un point de contact export et à fixer à chaque partenaire dans les prochaines semaines des objectifs chiffrés, ambitieux mais réalistes de diagnostic, de conseil et d’accompagnement à l’export des entreprises.
Le communiqué
Industrie - 14 juin 2011
Bilan du Fonds de modernisation des équipementiers automobiles
Éric BESSON a présenté le 14 juin 2011 le bilan et les perspectives du Fonds de modernisation des équipementiers automobiles (FMEA). En deux ans et demi, le FMEA est intervenu pour soutenir 21 équipementiers automobiles français, le ministre ayant annoncé un investissement dans un 21e équipementier automobile à cette occasion.
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Consommation - 14 juin 2011
Surveillance renforcée des graines germées commercialisées en France
Les autorités allemandes ont confirmé l’origine des décès survenus en Allemagne et en Suède liés aux graines germées. Leurs conclusions mettent également hors de cause la consommation de salades, de concombres et de tomates crus. Frédéric LEFEBVRE a demandé à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) d’exercer en priorité ses contrôles microbiologiques sur les graines germées et sur les graines à germer, à destination aux consommateurs ou aux professionnels. Selon les informations disponibles à ce jour, aucun lot de produits potentiellement contaminés n’aurait été livré sur le territoire français.
Le communiqué
Colloque - 14 juin 2011
Le consommateur transfrontière au sein du marché intérieur : opportunités et risques
L'intégralité de l’atelier de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) du 9 juin 2011 est disponible en vidéo. Sont abordés les sujets suivants :
Consommation transfrontière : opportunités et obstacles,
la directive service et la clause de non-discrimination,
la directive relative aux droits des consommateurs
l'instrument optionnel
La vidéo
Publications - 14 juin 2011
La lettre de la Direction des Affaires Juridiques (DAJ)
Cette lettre électronique offre un panorama de l’actualité juridique touchant différents domaines du droit (administration, juridictions, finances publiques, marchés, entreprises, emploi) et paraît deux fois par mois. Philippe de LADOUCETTE, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) signe ce 102e numéro, qui aborde l’organisation du marché de l’électricité et du gaz français à la suite de la transposition en droit français du "3e paquet Marché intérieur de l’électricité et du gaz".
La lettre numéro 102
Énergie - 10 juin 2011
L'approvisionnement en électricité de la France sous surveillance
Les objectifs de la cellule de veille sur la sécurité d'approvisionnement en électricité de la France est de suivre l’évolution de la situation sur l'approvisionnement en électricité et de dresser un point de situation hebdomadaire. Deux éléments conjoncturels ont présidés à cette installation : la sécheresse actuelle et la hausse de nos exportations d’électricité vers l’Allemagne. Cette cellule a été installée par Éric BESSON, en présence des principaux acteurs du marché de l’électricité et des administrations compétentes.
Le communiqué
Entreprises - 9 juin 2011
Recherche & Développement : création de France Brevets
Valérie PECRESSE, ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Éric BESSON et René RICOL, Commissaire général à l’investissement, ont lancé le 9 juin 2011, à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (CCIP), avec Augustin de ROMANET, Directeur général de la Caisse des Dépôts et Consignation, France Brevets, un fonds d’investissement en propriété industrielle unique en Europe.
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Consommation - 9 juin 2011
Rythme soutenu de création d’emplois dans le secteur de la restauration grâce à la baisse de la TVA
Selon les chiffres de l’INSEE, 13 900 emplois ont été créés au 1er trimestre 2011. Ces chiffres confirment la dynamique de l’emploi dans le secteur de l’hébergement et de la restauration depuis l’instauration du taux réduit de TVA le 1er juillet 2009. En 21 mois et dans un contexte économique difficile, le secteur a créé 42 400 emplois. « Cette dynamique se poursuivra grâce au nouvel engagement de 80 000 emplois additionnels d’ici à juillet 2015 pris par la profession » souligne Frédéric LEFEBVRE.
Le communiqué
Économie numérique - 9 juin 2011
Mise en œuvre des trois chantiers prioritaires de la politique numérique du Gouvernement
Dans son discours devant les Assises du très haut débit, Éric BESSON a détaillé les mesures qui vont permettre la mise en œuvre des trois chantiers prioritaires qui feront de la France un leader du numérique en Europe.
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Industrie - 8 juin 2011
8 juin 2011 -
Plan d'action en faveur des industries graphiques
ations pour soutenir la filière
Il sera doté de 750 000 euros sur 3 ans, sous forme de subventions à des actions collectives financé à 50 % par le ministère. Il sera complété par d’autres actions destinées à renforcer la consolidation et la compétitivité de la filière, et à mieux valoriser le support papier. Enfin un colloque de point d’étape rassemblera tous les acteurs le 15 février 2012.
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Consommation - 8 juin 2011
La protection des consommateurs face à
l’épidémie de SHU survenue en Allemagne
Frédéric LEFEBVRE a présenté en Conseil des ministres du 8 juin 2011 une communication relative à la protection des
consommateurs face à l’épidémie de syndrome hémolytique
urémique (SHU) survenue en Allemagne.
La communication
Colloque - 8 juin 2011
Les entretiens du Trésor : repenser le système monétaire international
Le 16 juin 2011, se tiendra à Bercy la deuxième édition des Entretiens du Trésor avec pour thème « Nouveaux équilibres, nouvelles idées : repenser le système monétaire international ». Cette réflexion sera menée dans le cadre de la présidence française du G20, avec des représentants institutionnels, du secteur banque-finances et des dirigeants d’entreprises confrontés à la volatilité des changes.
Inscriptions et programme
Économie numérique - 7 juin 2011
Lancement de l'étude de préfiguration d'un consortium IDéNum
Le concept d’IDéNum (ou l’identité numérique multi-services) est comparable à celui des cartes bancaires. IDéNum doit servir à remplacer les mots de passe et autres moyens utilisés par l’internaute pour accéder à ses comptes en ligne, sur les sites Internet publics et privés. Afin d'accélérer son déploiement Éric BESSON a annoncé le lancement d'une étude de préfiguration pour établir les modalités de constitution d’un « consortium IDéNum ».
Économie numérique - 7 juin 2011
Partenariat France-Azerbaïdjan : Télécommunications et numérique
Éric BESSON a reçu le 7 juin à Bercy Ali ABASSOV, ministre des Communications et des Technologie de l’Information d’Azerbaïdjan en présence de chefs d’entreprises françaises et azerbaïdjanaises. Cette table ronde a débouché sur un partenariat industriel et institutionnel dans les télécommunications et l’économie numérique, ainsi que sur la négociation d’un accord de coopération dans le domaine de l’innovation. Cet accord permettra d’accompagner l’Azerbaïdjan dans la mise en place de pôles de compétitivité.
Le communiqué
Publications - 7 juin 2011
La direction générale du Trésor publie son rapport annuel
Ce rapport annuel, qui présente les principales activités de la direction en 2010, est aussi l’occasion de porter un regard sur son organisation interne et sur ses moyens. De nombreuses actions ont en effet été conduites pour développer le capital humain, une richesse essentielle de cette direction, et poursuivre la rénovation de ses modes de fonctionnement.
Le rapport
Consommation - 7 juin 2011
Inauguration du Centre Européen de la Consommation
L’association franco-allemande Euro-Info-Consommateurs poursuit son action sous un nouveau nom : le Centre Européen de la Consommation (CEC). Après 18 ans de contributions actives pour une meilleure protection du consommateur en Europe, l‘association est devenue un acteur à part entière. En 2010, le réseau des CEC a fourni une aide et des conseils gratuits aux consommateurs dans plus de 71 000 dossiers (15 % de plus qu’en 2009).
L'association s’est installée depuis mi-mars à Kehl et a été officiellement inaugurée par Alexander BONDE, ministre de la Consommation du Bade-Wurtemberg, Frédéric LEFEBVRE ainsi que plusieurs membres de la Commission européenne.
Le rapport annuel 2010 du réseau des centres européens de la consommation
Finances - 7 juin 2011
Projet de loi de finances rectificative pour 2011
Actuellement en discussion à l’Assemblée nationale, ce projet de loi propose une réforme de la fiscalité du patrimoine. Lors de la discussion du 6 juin Christine LAGARDE est intervenue pour détailler trois mesures particulières de ce projet de loi. La première prévoit la création d’une contribution sur les entreprises du secteur pétrolier, afin de financer des mesures d’allégement pour les personnes qui utilisent leur véhicule pour travailler. La deuxième propose de modifier la quote-part de la France au Fonds monétaire international conformément à son poids dans l’économie mondiale. La troisième est un projet d’amendement du Gouvernement qui permettra à la France de jouer un rôle moteur au sein de la zone euro en étant parmi les premiers pays à mettre en œuvre son engagement vis-à-vis de ses partenaires.
Lire le compte rendu du 6 juin 2011 (www.assemblee-nationale.fr)
Énergie - 7 juin 2011
Prime à la casse des chaudières
L'ensemble des départements métropolitains sont désormais couverts, Corse comprise par le dispositif. Le portail du ministère permet au consommateur de connaître la liste des entreprises qui offrent la prime. Toutes les conditions et modalités d’obtention de la prime y sont précisées. Ce dispositif est mis en œuvre en partenariat avec la Fédération Française des Combustibles, Carburants et Chauffage (FF3C) pour les chaudières au fioul domestique.
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Économie numérique - 6 juin 2011
Lancement de l’Ecole Européenne des métiers de l’Internet
Fondée par trois entrepreneurs de l'Internet cette école ambitionne d'apporter une réponse bien adaptée aux besoins des entreprises qui souhaitent recruter des profils bac+3 directement opérationnels, possédant une forte spécialisation métier et une bonne culture de l’entreprise. Installée dans le palais Brongniart elle accueillera 200 étudiants à la rentrée de septembre 2011. Éric BESSON a procédé à son lancement en présence de ses trois fondateurs.
Le discours
Énergie & Industrie - 6 juin 2011
Investissements d'avenir : lancement de trois nouveaux appels à manifestations d'intérêt (AMI)
Pilotés par l’Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME), ces appels sont dédiés aux réseaux électriques intelligents, au recyclage des déchets, et aux solutions innovantes de dépollution. Afin de guider les porteurs de projets potentiels dans
les AMI, l’ADEME a organisé le premier atelier d’information sur le programme des Investissements d’Avenir relevant de ses champs de compétences.
Les appels
Le
premier atelier d’information
Industrie & Énergie - 6 juin 2011
Photovoltaïque : développement de la filière industrielle
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Éric BESSON lancent une consultation publique, du 1er au 20 juin, en vue de finaliser les conditions techniques des appels d’offres relatifs aux installations solaires de plus de 100 kW sur bâtiment et sur les centrales au sol. Ces appels d’offres seront lancés au début de l’été 2011.
Le communiqué
La consultation publique
G20 - 3 juin 2011
Le G20 expliqué aux enfants
Lors du XVIIe Parlement des enfants, Christine LAGARDE a présenté le G20 aux 577 délégués juniors venus de toutes les circonscriptions de France métropolitaine et d’outre-mer. Elle répondait à l'invitation de Bernard ACCOYER, président de l’Assemblée nationale (Assemblée nationale, le 28 mai 2011).
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Consommation - 1er juin 2011
Un projet de loi pour renforcer les droits, la protection et l'information des consommateurs
Présenté le 1er juin en Conseil des ministres par Frédéric LEFEBVRE, ce projet de loi apporte des réponses concrètes aux attentes des Français concernant leur vie quotidienne, en se plaçant résolument de leur côté. Il contient 25 mesures issues d’une analyse des 92 000 réclamations reçues par la DGCCRF en 2010 et des consultations menées avec les associations de consommateurs et les opérateurs économiques. Les principaux secteurs de la vie courante qui constituent des dépenses contraintes pour les ménages : logement, assurance santé, télécommunications, énergie, grande distribution alimentaire, transport ou encore commerce électronique y sont représentés.
Le dossier
Économie numérique - 1er juin 2011
Licences 4G : lancement de l'appel à candidatures
Avec l’extinction de la télévision analogique ce sont des bandes de fréquences qui sont libérées et qui peuvent être utilisées pour la téléphonie mobile de quatrième génération (4G). Éric BESSON a signé le 1er juin 2011 l’arrêté lançant officiellement l’appel à candidature pour les services mobiles 4G : le très haut débit mobile. Plus de 100 mégabits par seconde. Plus de qualité de service, avec une navigation instantanée sur Internet, et une infinité de nouveaux services.
Le ministre a également présenté une communication en Conseil des ministres sur ce sujet.
La communication
Le discours prononcé par le ministre lors de sa visite du centre de recherche d'Alcatel-Lucent
Économie numérique - 1er juin 2011
Lancement du fonds commun de placement à risque « FSN PME » à destination des PME innovantes du secteur du numérique
Doté de 400 millions d’euros, géré par les équipes de CDC Entreprises, ce Fonds Commun de Placement à Risque (FCPR) « FSN PME » investira en fonds propres jusqu''à 30 %, et jusqu’à un plafond de 10 millions d’euros, dans le capital de PME du secteur numérique.
Le communiqué
Énergie - 1er juin 2011
Un plan d’action national sur le raffinage en France
Éric BESSON annonce un plan d’action national sur le raffinage en France et réunira le 22 juin 2011 l’ensemble des acteurs de la filière du raffinage, afin d’identifier les réponses les plus pertinentes aux difficultés que connaît actuellement cette filière en France.
A cette occasion, le ministre définira les grandes orientations de l’action des pouvoirs publics face à la situation de la filière, sur la base des travaux approfondis menés par l’ensemble des acteurs à la demande du Gouvernement depuis la table-ronde organisée le 15 avril 2010.
Le communiqué
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